Daniel Hubert

De: Hubert Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
LA LUTTE CONTRE L'IMMIGRATION CLANDESTINE EN 2015
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Hubert Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: HUBERT (Daniel)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de l'année 2015) par ordre alphabétique
JORFTEXT000032320784(source JORF)
admission
31 Mars 201631/03/2016
De: Hubert Daniel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517129S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Hubert, Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Daniel HUBERT
suppléant, représentants de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
La commission comprend, en outre
S'il s'agit d'une question de radioélectricité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026562679(source JORF)
nomination
01 Novembre 201201/11/2012
De: Hubert Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125093S(source BOMI)
prime
12 Juillet 201212/07/2012
De: Hubert (Daniel, Marie, Joseph)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Hubert Daniel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1125088S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Hubert (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission consultative supérieure
en application de l'article 12 du décret du
30 août 1984
susvisé
Ou, s'il s'agit d'une question de radioélectricité
Groupe:
Commission consultative supérieure
JORFTEXT000000649716(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Hubert (Daniel)
ou, s'il est empêché
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radioélectricité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000569548(source JORF)
désignation
13 Janvier 199813/01/1998
De: Hubert (Daniel)
ou, s'il est empêché
Objet:
en outre
a) Pour les questions de radioélectricité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000000713351(source JORF)
désignation
21 Octobre 199421/10/1994